Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association Tous du voyage, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

Dénomination : Tous du voyage
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : Brétigny sur Orge
Adresse e-mail : tousduvoyage@gmail.com
Directeur de la publication : DIACK Marième

Pour une association, les informations d’identification utiles incluent a minima son nom, son siège et un moyen de contact ; le site doit aussi rendre identifiable son responsable de publication.

Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : PlanetHoster
Raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
Téléphone : +1 844-629-6753

Le nom de l’hébergeur, sa raison sociale, son adresse et son numéro de téléphone font partie des mentions obligatoires à faire figurer sur un site internet.

Objet du site
Le site tousduvoyage.org a pour objet de présenter les activités, actions, projets et informations de l’association Tous du voyage, engagée dans le domaine social.

Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sous réserve d’interruptions pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure. L’association Tous du voyage s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, vidéos, documents, éléments graphiques et leur mise en forme, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’association Tdv ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’association Tous du voyage, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

En France, les contenus publiés sur un site peuvent être protégés par le droit d’auteur même sans mention spécifique de type “copyright”.

Responsabilité
L’association Tous du voyage ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, y compris en cas de bug, d’incompatibilité, d’interruption, de perte de données ou de présence éventuelle de virus.
Les informations diffusées sur le site sont communiquées à titre informatif. L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des contenus et informations disponibles sur le site.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association Tous du voyage ne contrôle pas ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques.

Données personnelles
L’association Tous du voyage peut être amenée à collecter des données personnelles via le site, notamment au moyen d’un formulaire de contact, d’une inscription à une newsletter, d’un formulaire de bénévolat, de don ou de demande d’accompagnement.
Dans ce cadre, l’association agit en qualité de responsable de traitement au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les associations sont concernées par le RGPD dès lors qu’elles collectent, stockent ou utilisent des données personnelles.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités suivantes :

gestion des demandes envoyées via le site ;
communication avec les adhérents, bénéficiaires, bénévoles, partenaires ou donateurs ;
envoi d’informations relatives aux activités de l’association, lorsque la personne y a consenti ou lorsque cela est légalement autorisé ;
gestion administrative et statistique du site.

Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, le cas échéant, d’un droit à la portabilité de ses données. Elle peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : tousduvoyage@gmail.com.
Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez écrire à : tousduvoyage@gmail.com.

La CNIL recommande une information concise, transparente et adaptée, notamment sur l’identité du responsable de traitement, les finalités poursuivies et les droits des personnes.

Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers.
Lorsqu’un consentement est requis, celui-ci est recueilli avant le dépôt des cookies concernés. L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ou retirer son consentement via  bandeau cookies.

Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter l’association Tous du voyage à l’adresse suivante : tousduvoyage@gmail.com.